Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 06 avril 2023 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel : 

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 9 février 2023

3) Etat annuel des indemnités perçues par les élus

DELIBERATIONS :

4) Budget Principal :

a) Approbation du compte de gestion 2022

b) Approbation du compte administratif 2022

c) Affectation des résultats 2022

d) Vote des taux 2023

e) Subventions 2023

f) Association Services Rural : Participation annuelle

g) Vote du budget primitif 2023

5) Budget annexe Maison de I'Enfance :

a) Approbation du compte de gestion 2022

b) Approbation du compte administratif 2022

c) Affectation des résultats 2022

d) Vote du budget annexe Maison de l'Enfance 2023

6) Budget annexe Lotissement :

a) Approbation du compte de gestion 2022

b) Approbation du compte administratif 2022

c) Affectation des résultats 2022

d) Vote du budget annexe lotissement 2023

7) Amortissement subventions d'équipement

8) SIDEC : Sécurisation fils nus bas village

9) Travaux voirie cœur village : Choix de l'entreprise

10) Le Replan : Evacuation pierres

11) Renouvellement baux de chasse

12) Mise en vente bâtiment

13) Courriers divers

14) Questions diverses

Accessible gratuitement partout dans l'Union européenne, même en cas de panne de réseau ou de forfait épuisé, le 112 a pour but d'offrir, en plus des numéros d'urgence nationaux, un numéro d'appel unique dans tous les États membres de l'UE. Les numéros d'appel d'urgence permettent de joindre gratuitement les secours 24h/24.

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 13 octobre 2022

DELIBERATIONS :

3) Location appartement : Ouverture Maison d'Assistantes Maternelles (MAM)

4) Sollicitation subventions

5) Tarif déneigement

6) Réorganisation parc engins communaux

7) Orientation gestion éclairage public

8) Maison de l’Enfance : Mise à disposition personnel par commune de Lamoura

9) Passage à la nomenclature M57

10) Refacturation ménage salle des fêtes

11) Rapports annuels 2021 SIA du Chapy et SIE des Rousses

12) Courriers Divers

13) Questions diverses

La population de Septmoncel Les Molunes est cordialement invitée à la commémoration du 11 novembre 1918.

- Devant le monument aux morts à la Vie Neuve aux Molunes à 10h.

- Devant le monument aux morts route de Genève à Septmoncel à 11h15.

Vin d’honneur à la suite de la commémoration.