Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 16 mars 2023 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel : 

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 22 décembre 2022

DELIBERATIONS :

3) Réfection mur parvis église- Reprise délibération

4) Location salle des fêtes

5) Portage de repas à domicile

6) Ressources Humaines agents communaux : Ouverture de poste- Modification tableau des emplois

7) Problématique transmission Hôtel-Restaurant le Pré Fillet

8) Parc engins

9) Numérotation des voies

10) Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude : Rapport activités 2022

11) Courriers divers

12) Questions diverses