vendredi 10 mars 2023

Réunion du Conseil Municipal le 16 mars 2023

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Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 16 mars 2023 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel : 

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 22 décembre 2022

DELIBERATIONS :

3) Réfection mur parvis église- Reprise délibération

4) Location salle des fêtes

5) Portage de repas à domicile

6) Ressources Humaines agents communaux : Ouverture de poste- Modification tableau des emplois

7) Problématique transmission Hôtel-Restaurant le Pré Fillet

8) Parc engins

9) Numérotation des voies

10) Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude : Rapport activités 2022

11) Courriers divers

12) Questions diverses

vendredi 13 janvier 2023

INVITATION - Vœux 2023

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lundi 19 décembre 2022

Repas des Aînés à l'Hôtel Gruet au Manon - 17 décembre 2022

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lundi 05 décembre 2022

France Services

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vendredi 11 novembre 2022

Réunion du Conseil Municipal le 17 novembre 2022

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1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 13 octobre 2022

DELIBERATIONS :

3) Location appartement : Ouverture Maison d'Assistantes Maternelles (MAM)

4) Sollicitation subventions

5) Tarif déneigement

6) Réorganisation parc engins communaux

7) Orientation gestion éclairage public

8) Maison de l’Enfance : Mise à disposition personnel par commune de Lamoura

9) Passage à la nomenclature M57

10) Refacturation ménage salle des fêtes

11) Rapports annuels 2021 SIA du Chapy et SIE des Rousses

12) Courriers Divers

13) Questions diverses

mardi 08 novembre 2022

⚠ Avis aux administrés - Vigilance ⚠

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Si des personnes se prétendent mandatées pour une révision du cadastre, la collectivité n'ayant donné aucun mandat de ce type, nous vous invitons à ne pas donner suite et à tenir informé les services de la mairie.

Commémoration du 11 novembre 1918

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La population de Septmoncel Les Molunes est cordialement invitée à la commémoration du 11 novembre 1918.

- Devant le monument aux morts à la Vie Neuve aux Molunes à 10h.

- Devant le monument aux morts route de Genève à Septmoncel à 11h15.

Vin d’honneur à la suite de la commémoration.

Réhabilitation du cœur du village - Circulation & stationnement

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Pendant la durée des travaux de réhabilitation du cœur du village :

La circulation Rue de la liberté se fait uniquement en sens montant ;

La circulation Rue Grévy et Rue Thiers se fait uniquement en sens descendant ;

Le stationnement est interdit à tous véhicules devant les garages du 1 Rue du Mont (face à la place centrale)

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lundi 10 octobre 2022

Réunion du Conseil Municipal le 13 octobre 2022

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Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 13 octobre 2022 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022

3) Intégration micro crèche Lamoura au sein de la Maison de l'Enfance

4) Achat véhicule transport repas Maison de l'Enfance

5) Maison de l'Enfance - Tarifs

6) Maison de l'Enfance - Crèche contrat apprentissage

7) Maison de l'Enfance-Ouverture de postes et modification tableau des emplois

8) Modification tableau des emplois agents communaux

9) Vote Taxe Aménagement

10) SIDEC- Avant-Projet Sommaire Sécurisation fils nus bas village

11) Achat saleuse

12) Demande d'occupation du domaine public

13) Juralliance

14) Courriers Divers

15) Questions diverses

samedi 03 septembre 2022

Réhabilitation du cœur du village - Ce qu'il faut savoir

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Ce qu’il faut retenir de la réunion publique du 1er septembre 2022 :

À compter du lundi 12 septembre, l’accueil public Poste, Mairie et France Services est transféré, le temps des travaux de réhabilitation de l’ancien presbytère et des anciennes usines Dalloz à la Fin du Pré dans les locaux de l’ancienne caserne des pompiers devenus locaux communaux.

Le 6 et Le 7 septembre : Installation d’une grue de 50m sur la Place Centrale pour la réhabilitation des usines.   La circulation et le stationnement seront interdits du 6 septembre 2022 à 12h00 jusqu’au 7 septembre 2022 à 18h30 sur la Place Centrale. La rue Thiers et la rue Grévy restent ouvertes à la circulation (Cf plan 1 itinéraire bleu). Prudence aux usagers : cette voie a très peu de visibilité. Les accès par la rue de l’Eglise (= rue des écoles), rue de la liberté et rue Dalloz restent également ouverts à la circulation (Cf plan 1 itinéraire orange). Prudence aux usagers : ces voies sont étroites. En tout état de cause, les accès pour véhicules à gros gabarit sont proscrits. Merci de prévoir de décaler en cas de livraisons prévues pendant les périodes de fermetures

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Du 8 septembre au 15 octobre : Création d’une route qui reliera le lotissement des Curtillets avec création d'un parking privé en face de l’école, à côté de l’Hôtel des Monts-Jura. Le stationnement Place centrale est toujours interdit.

Du 15 octobre 2022 au 31 mai 2023 : Fermeture de la rue centrale et mise en place d’une déviation. Le stationnement et la circulation seront interdits sur la Place Centrale. La déviation (tous véhicules) passera par la nouvelle route privée durant la durée des travaux. (Plan n°2 – Tracé bleu) Route privée en face de l’école -> Lotissement des Curtillets-> Rue du Mont. La route privée sera assez large pour être en double sens. Il est demandé à tous les usagers de faire preuve de prudence et de courtoisie en empruntant cette déviation. Les accès (Plan n°2 – Tracé orange) ->Rue de l’Eglise -> Rue de la Liberté (faisant l’objet d’élargissement – tracé vert) -> Rue Dalloz -> Place Dalloz seront réglementées en période hivernale avec sens unique selon l’ordre cité. La rue Thiers et la rue Grévy seront en accès piétons et feront l’objet d’un arrêté interdisant la circulation sauf aux riverains desservis.

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Une fois les travaux terminés, la route créée pour la déviation deviendra privée et ne donnera plus accès au lotissement des Curtillets.

Les containers semi-enterrés de la Place Centrale ont été retirés pour la durée des travaux et seront réinstallés sur le quartier en fin de travaux.

Un service particulier pour les personnes âgées non véhiculés du quartier sera proposé tant pour l’enlèvement des ordures ménagères que pour les besoins postes, Mairie ou France Services

Suite aux questionnements sur les aspects sécuritaires tant pour l’école que la maison de l’enfance, M. le Maire rappelle que le respect du code de la route s’impose, notamment par rapport à la vitesse en agglomération. Il précise que c’est l’affaire de tous et que souvent, ceux qui piétons se plaignent d’insécurité, sont les mêmes à être en excès de vitesse lorsqu’ils sont au volant.

La Municipalité est bien consciente que ces perturbations vont impacter le quotidien des administrés. Elle remercie l’ensemble de la population pour leur compréhension.

Arrete_n_2022-046_-_Interdiction_de_circuler_et_stationner_du_06-09-2022_au_07-09-2022_-_PLACE_CENTRALE.pdf

Arrete_n_2022-047_-_Interdiction_de_circuler_et_stationner_du_01-09-2022_au_31-05-2023_-_PLACE_CENTRALE.pdf

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