Désiré Dalloz

Jurisconsulte : l’enfant du pays

Sa Vie :

Fils d’une famille de négociant lapidaire Victor Alexis Désiré Dalloz, est né à Septmoncel; le 26 Thermidor de l’an III de la République (12 Août 1795). Scolarisé durant 7 ans à l’école du village, Désiré DALLOZ est inscrit au collège de SAINT CLAUDE en 1807. Brillant collégien, il n’y reste que 2 années et abandonne ses études dès 1809 pour entrer clerc chez maître Bavoux Fils à Saint Claude.

A l’âge de 16 ans, Désiré DALLOZ part étudier le droit à Paris et s’installe secrétaire chez maître Loiseau; Dès 1814 il collabore au « journal des audiences de la cour de cassation et des cours d’appel »; il en assumera la direction deux ans plus tard.

Inscrit au Barreau de la cour royale de Paris, il prête serment le 11 août 1817. Il plaide avec talent dans les procès d’assise où se jugent les multiples complots politiques de la révolution contre Louis XVIII. Le succès obtenu dans ses plaidoiries eut un retentissement certain.

Par ordonnance du Roi, en date du 25 mai 1823, Désiré DALLOZ fut nommé Avocat à la cour de cassation et aux conseils du Roi. D’emblée il prend part, soit comme avocat plaidant, soit comme conseil, à grand nombre de causes remarquables. Parallèlement aux plaidoiries, il commence, dès 1824, la publication de la « jurisprudence Générale du Royaume ». Estimé de ses pairs, Désiré DALLOZ est élu à 41 ans, président de l’ordre des avocats près de la cour de cassation en 1836. Cependant, le 20 juillet 1838 il démissionne de cet ordre.

Le député du Jura

Le 4 novembre 1837, Désiré DALLOZ est brillamment élu député du Jura. Il sera réélu en 1839, 1842 et 1846. Au Parlement, il siège à droite parmi les conservateurs. Durant des législatures, il se distingue plutôt dans les différentes commissions auxquelles il appartient, qu’à la tribune où le rôle d’interprète lui convient mal.

Très écoutées ses interventions ne sont jamais vaines. D’une correction absolue, il exerce sur ses collègues une influence décisive. Il se retire de la vie politique avec la révolution de 1848.

Bien que séjournant peu à Septmoncel, Désiré DALLOZ contribua largement à l’amélioration du réseau routier jurassien pour lequel, de 1847 à 1848, il fit attribuer plus de 6 millions de francs de subventions par l’état.

On lui doit la construction :

  • Des lacets de Septmoncel.
  • De la route des Bouchoux.
  • Du pont suspendu de Saint Claude.

Son Œuvre juridique

Désiré DALLOZ n’était âgé que de 21 ans quand il conçut l’idée et le projet du travail immense qui engagera tout son avenir et immortalisera son œuvre.

Désiré DALLOZ voit dans le perfectionnement de l’organisation judiciaire, comportant à sa tête un tribunal unique de cassation et dans l’obligation légale où se trouvent désormais les juges de motiver leurs arrêts, autant de raisons pour que le rôle de la jurisprudence soit accrue.

Il entreprend la rédaction de la jurisprudence générale du royaume dans l’idée de réunir et de classer, dans l’ordre indiqué par la loi, tous les arrêts rendus sur la matière, de rapprocher les décisions semblables, de faire ressortir les points d’analogies ou de différences. Soucieux de conférer à son œuvre un caractère scientifique, il applique pour chaque volume une trilogie rigoureuse :

« la législation, la doctrine, la jurisprudence »

Son œuvre est considérable :

  • Journal des audiences de la cour de cassation.
  • Répertoire de législation et de jurisprudence : 27 volumes.
  • Recueil périodique de jurisprudence générale : 47 volumes.
  • Essai sur l’histoire générale du droit français.

Désiré DALLOZ crée avec son frère Armand une maison spécialisée en publications juridiques. Cette maison publiera, sous un format commode : « Les petits Codes DALLOZ » dont le Code Civil est sans doute le plus connu.

Désiré DALLOZ décède le 12 Janvier 1869 au 18, rue Vanneau à Paris à l’âge de 74 ans. Il repose au cimetière du Père Lachaise.

Le 11 août 1872, fut inauguré le monument de la fontaine du village surmonté du buste de Désiré DALLOZ en présence de maître Loiseau, Président de la Cour de Cassation.

En 1995, la Commune de Septmoncel avec la participation des associations a rendu hommage à cette illustre personnage à l'occasion du bicentenaire de sa naissance et du 150 anniversaire de la création de la maison d'édition Dalloz. Un panneau retraçant la vie de Désiré Dalloz a été installé au centre du village à cette occasion.

En 2004, une association en mémoire de Désiré DALLOZ, est créée.