Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 14 septembre 2023 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel :

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la séance du 5 et 9 juin 2023
DELIBERATIONS :
3) Conseiller délégué : Renoncement à indemnités
4) Véhicules communaux : Proposition acquisition
5) PLUi : charte de gouvernance
6) Proposition acquisition de terrain
7) SEMCODA: Remboursement Taxe Aménagement
8) PEFC : Renouvellement certification
9) Salon de coiffure Le Petit Paris : Bail commercial
10) Demandes pour installation de commerces ambulants
11) Gîte de la Vie Neuve- Sollicitation de porteurs de projet
12) Projet chaufferie collective
13) Eclairage public : suite à donner
14) SIDEC : Renouvellement matériel vétuste
15) Eclairage public : suite à donner
16) Requête - vitesse excessive secteur Bas du Village
17) Courriers divers
18) Questions diverses