Réunion du Conseil Municipal le 13 octobre 2022
Par Mairie de Septmoncel le lundi 10 octobre 2022, 11h14 - Lien permanent
Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 13 octobre 2022 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022
3) Intégration micro crèche Lamoura au sein de la Maison de l'Enfance
4) Achat véhicule transport repas Maison de l'Enfance
5) Maison de l'Enfance - Tarifs
6) Maison de l'Enfance - Crèche contrat apprentissage
7) Maison de l'Enfance-Ouverture de postes et modification tableau des emplois
8) Modification tableau des emplois agents communaux
9) Vote Taxe Aménagement
10) SIDEC- Avant-Projet Sommaire Sécurisation fils nus bas village
11) Achat saleuse
12) Demande d'occupation du domaine public
13) Juralliance
14) Courriers Divers
15) Questions diverses